Pour une vocation successorale de souche : l’histoire d’un vœu de congrès ne s’écrit qu’au futur…

« Pour une vocation successorale de souche » : il s’agit du titre de la dernière proposition portée par la troisième commission du 118 e congrès des notaires de France à Marseille, le 14 octobre 2022 ( DEF 20 oct. 2022, n° DEF210h1 ). La genèse du vœu. Avant de rappeler le sort de cette proposition soumise par notre commission au vote de nos pairs, il est intéressant de rappeler brièvement comment ce vœu est né. Avec un peu de recul, il semble résulter finalement de la fusion de deux idées ou deux visions du droit successoral portées par des membres de l’équipe : celle de la place grandissante de la « lignée » en droit successoral et de la nécessaire évolution du droit successoral vers une plus grande considération de cette lignée, que j’évoquais lors des t...