Prudence et modernité

L’authenticité, dont une ancienne garde des Sceaux a pu dire qu’elle est « la raison d’être du notariat », n’est pas pour autant un concept figé. Les plus anciens d’entre nous ont encore en mémoire l’article fracassant du professeur Jacques Flour dans cette Revue en 1972 « sur une nouvelle notion de l’authenticité », lors de l’institution des clercs habilités (Defrénois 30 sept. 1972, n° 30159, p. 977). Si la loi du 6 août 2015, en supprimant le clerc habilité, a mis fin à ce qui pouvait être considéré comme une dérive (un acte pouvait être authentique sans que le notaire ait personnellement constaté le consentement des parties), de nouvelles interrogations surgissent aujourd’hui à propos de l’interprétation de l’ article 1371 du Code civil issu...