Petite théorie des copreneurs à bail rural

La stipulation de la solidarité, qui n’est pas de droit, présente l’avantage d’obliger sans ambiguïté chaque copreneur à la totalité de la dette. La poursuite du bail au nom du preneur qui continue d’exploiter peut désormais être demandée. La nouvelle faculté de résiliation partielle du bail rural peut être initiée par le preneur qui poursuit l’exploitation, mais pas par celui cesse de participer. « Être en couple, c’est ne faire qu’un. Oui, mais lequel ? », Oscar Wilde Coexploitation et coprise à bail. Prendre ensemble à bail est l’une des formes que peut revêtir la coexploitation en agriculture. La coexploitation est la situation de fait dans laquelle plusieurs personnes exercent, sur un pied d’égalité et dans une même entreprise, l’activité agr...