Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Actualités
    • Actualités Professionelles
    • Actualités Juridiques
    • Podcast Defrénois
    • Vie Pro
    • Évènements
    • Indices
  • Publications
    • Defrénois
    • Flash
    • Ouvrages Defrénois
  • Guides Pratiques
    • Guide de la taxe numérique
    • Guide de la taxe
    • Guide à l'usage du notaire créateur
    • Guide Defrénois de la rédaction des actes
  • Formations
  • Annonces & formalités
  • Emplois & Offices
    • Consulter les annonces
    • Publier une annonce
    • Tarifs
    • Votre annonce clé en main
    • Connexion
  • Nos offres
Rechercher

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Flash defrénois
  3. Flash defrénois 26 du 28 juin 2023

Partager

  • Facebook
  • Linkedin
  • Twitter
  • Email
  • Imprimer

Flash defrénois n° 26 du 28 juin 2023

← Numéro précédentNuméro suivant →
Voir tous les numéros

  • À la une

    • Précisions relatives à la délivrance du legs particulier

  • Actes courants - Immobilier

    • L’exercice de la faculté de réméré prévue à l'acte de vente est soumise à la prescription quinquennale
    • Numéros de lots erronés dans les actes de vente : recherche de la volonté réelle des parties pour déterminer les droits de propriété
    • Baux
    • Urbanisme
    • Indices

  • Entreprise

    • Illicéité de la révocation pour faute grave du dirigeant ayant introduit une action en justice à l'encontre de la société
    • Baux commerciaux
    • Baux commerciaux
    • Sociétés

  • Famille - patrimoine

    • La décision déterminant une récompense ou une créance entre époux doit fixer la date de jouissance divise
    • Indices

  • Fiscal

    • Obligation pour certaines entreprises de renseigner les informations relatives à l’impôt sur les bénéfices
    • Crédit d’impôt pour investissement productif outre-mer : détermination du prix de revient
    • Procédure fiscale
    • Impôts locaux
    • BIC
    • BIC
    • IS

  • Rural

    • Liquidation d’un GFA et remboursement d’un prêt par l’assureur d’un associé

  • Profession

    • Experts
    • Avocats
    • Responsabilité du conseil en gestion de patrimoine malgré l’intervention d’un autre professionnel

  • Derniers indices

    • Derniers indices Par Rédaction Lextenso
Image
Defrénois

Nos Informations

  • A propos de Defrénois
  • Contact

Nos réseaux sociaux

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn

Copyright © 2024 - Defrénois, un savoir-faire de Lextenso

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente