Aller au contenu principal
Navigation principale
Actualités
Actualités Professionelles
Actualités Juridiques
Podcast Defrénois
Vie Pro
Évènements
Indices
Publications
Defrénois
Flash
Ouvrages Defrénois
Guides Pratiques
Guide de la taxe numérique
Guide de la taxe
Guide à l'usage du notaire créateur
Guide Defrénois de la rédaction des actes
Formations
Annonces & formalités
Emplois & Offices
Consulter les annonces
Publier une annonce
Tarifs
Votre annonce clé en main
Connexion
Nos offres
Rechercher
Fil d'Ariane
Accueil
Flash defrénois
Flash defrénois 23 du 12 juin 2017
Partager
Flash defrénois n° 23 du 12 juin 2017
← Numéro précédent
Numéro suivant →
Voir tous les numéros
À la une
Portée de la révocation d’un testament révoquant lui-même un testament antérieur
Actes courants - Immobilier
Départ d'un époux et charge de l'indemnité d'occupation due après la rupture du bail
Indication dans la DIA du montant de la commission et formalité de notification lorsque le notaire est mandataire du vendeur
Consultation des communes préalablement à la vente de logements HLM
Cautionnement
Construction
Copropriété
Construction
Crédit
Aménagement foncier
Logement
Publicité foncière
Logement
Entreprise
Droit européen : les nouvelles mesures destinées à favoriser les droits des actionnaires
Sociétés
Sociétés
Procédures collectives
Sociétés - Cautionnement
Procédures collectives
Fiscal
Taux des taxes départementales, abattements et exonérations à compter du 1 er juin 2017
Précision relative au calcul de la plus-value à la suite d’une cession de titres démembrés
Impôt sur le revenu
Rural
Irrecevabilité de la demande en nullité de l'acte de cession d'un chemin rural
Agriculture
Agriculture
Profession
Session d'examens pour la délivrance des certificats de spécialisation
Déontologie
Notaires
Derniers indices
Derniers indices
Par Rédaction Lextenso
Image