Aller au contenu principal
Navigation principale
Actualités
Actualités Professionelles
Actualités Juridiques
Podcast Defrénois
Vie Pro
Évènements
Indices
Publications
Defrénois
Flash
Ouvrages Defrénois
Guides Pratiques
Guide de la taxe numérique
Guide de la taxe
Guide à l'usage du notaire créateur
Guide Defrénois de la rédaction des actes
Formations
Annonces & formalités
Emplois & Offices
Consulter les annonces
Publier une annonce
Tarifs
Votre annonce clé en main
Connexion
Nos offres
Rechercher
Fil d'Ariane
Accueil
Defrénois
Defrénois 13-14 du 15 juillet 2015
Partager
Defrénois n° 13-14 du 15 juillet 2015
← Numéro précédent
Numéro suivant →
Voir tous les numéros
éditorial
Qu’est-ce qu’une mère ?
Par Frédéric Bicheron
actes courants - immobilier
Droit de l'urbanisme
Par Jean-Philippe Meng, Guillaume Daudré
entreprise
Baux commerciaux : Sous-locations autorisées et dispense d’intervention du bailleur
Par Laurent Ruet
famille - patrimoine
Démembrement de droits sociaux, distribution de réserves et quasi-usufruit
Par Rémy Gentilhomme
fiscal
Absence de novation en cas d’adjonction d’un co-souscripteur à un contrat d’assurance-vie
Par Frédéric Douet
tableau de bord
Les tendances des marchés immobiliers en mai 2015
Le parcours d'acquisition de la résidence principale
à l’étude
Urbanisme : un projet de décret en consultation à la suite de la loi ALUR
Bâtiment : 3 plans pour la modernisation et l'innovation
Consultation publique relative à des dispositifs en faveur de l'investissement dans le logement social et les entreprises
Projet de loi Macron : le texte définitif du Sénat soumis à l'Assemblée nationale
hors formalités
La mondialisation du football et du notariat
Par Rédaction Lextenso, Pierre Dauptain
Image