Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Actualités
    • Actualités Professionelles
    • Actualités Juridiques
    • Podcast Defrénois
    • Vie Pro
    • Évènements
    • Indices
  • Publications
    • Defrénois
    • Flash
    • Ouvrages Defrénois
  • Guides Pratiques
    • Guide de la taxe numérique
    • Guide de la taxe
    • Guide à l'usage du notaire créateur
    • Guide Defrénois de la rédaction des actes
  • Formations
  • Annonces & formalités
  • Emplois & Offices
    • Consulter les annonces
    • Publier une annonce
    • Tarifs
    • Votre annonce clé en main
    • Connexion
  • Nos offres
Rechercher

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Defrénois
  3. Defrénois 9 du 07 mars 2024

Partager

  • Facebook
  • Linkedin
  • Twitter
  • Email
  • Imprimer

Defrénois n° 9 du 07 mars 2024

← Numéro précédentNuméro suivant →
Voir tous les numéros

  • Dossier

    • Les libéralités transgénérationnelles
    • Les libéralités transgénérationnelles : propos introductifs Par Sophie Lambert
    • Les libéralités graduelles et résiduelles « transgénérationnelles » Par Sophie Lambert
    • Les libéralités graduelles et résiduelles Par Valentin Schott
    • La donation-partage transgénérationnelle en quatre questions Par Michel Grimaldi
    • Le testament-partage transgénérationnel Par Ludivine Fabre, Bernard Vareille
    • Les libéralités transgénérationnelles : propos conclusifs Par Jean-Paul Decorps

  • Éditorial

    • L’inter-départementalité : vers une nouvelle dimension Par Cyrille Farenc

  • Actualités

    • Régime des marchands de biens : point de départ du délai de revente
    • Vente
    • Logement
    • Pas d’enregistrement par acte authentique des testaments olographes du vivant du testateur
    • Carte 2023-2025 des zones d’installation des notaires
    • Le Conseil supérieur du notariat devient compétent pour l’instruction de trois types de déclarations
    • Arrêté du 28 février 2024 fixant les tarifs réglementés des notaires jusqu’au 28 février 2026
    • Autorité de la concurrence : avis sur la déontologie et la discipline des notaires

  • Vie pro

    • COUR D’APPEL DE DIJON 21 - 52 - 71
    • COURS D’APPEL DE COLMAR/METZ 57 - 67 - 68
    • COUR D’APPEL DE PARIS II 77 - 89 - 91
    • COUR D’APPEL DE PARIS 75 - 93 - 94
    • COUR D’APPEL DE DOUAI 59 - 62
    • COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE 04 - 06 - 13 - 83
    • COUR D’APPEL D’AGEN 32 - 46 - 47
    • COUR D’APPEL DE BORDEAUX 16 - 24 - 33
    • COUR D’APPEL DE TOULOUSE 09 - 31 - 81 - 82
    • COUR D’APPEL DE ROUEN 27 - 76

  • Indices

    • Derniers indices Par Rédaction Lextenso
Image
Defrénois

Nos Informations

  • A propos de Defrénois
  • Contact

Nos réseaux sociaux

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn

Copyright © 2024 - Defrénois, un savoir-faire de Lextenso

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente