Aller au contenu principal
Navigation principale
Actualités
Actualités Professionelles
Actualités Juridiques
Podcast Defrénois
Vie Pro
Évènements
Indices
Publications
Defrénois
Flash
Ouvrages Defrénois
Guides Pratiques
Guide de la taxe numérique
Guide de la taxe
Guide à l'usage du notaire créateur
Guide Defrénois de la rédaction des actes
Formations
Annonces & formalités
Emplois & Offices
Consulter les annonces
Publier une annonce
Tarifs
Votre annonce clé en main
Connexion
Nos offres
Rechercher
Fil d'Ariane
Accueil
Flash defrénois
Flash defrénois 15 du 16 avril 2012
Partager
Flash defrénois n° 15 du 16 avril 2012
← Numéro précédent
Numéro suivant →
Voir tous les numéros
À la une
L'exercice du droit de retrait dans les SCI
Fiscal
Régime du versement des prestations compensatoires sur un délai supérieur à douze mois
Donation indirecte : l'Administration précise les critères de taxation d'une renonciation à usufruit
Nouvelles modalités d'imposition des couples constitués ou se séparant en cours d'année
Précisions sur les aménagements du dispositif Censi-Bouvard
TVA immobilière
Impôt sur le revenu
Impôt sur le revenu
BIC - IS
Entreprise
Indices
Indices
Procédures collectives
Publication des avis du comité de coordination du RCS
Profession
Relèvement de la franchise à la charge du notaire et de la caisse régionale de garantie
Professions juridiques et judiciaires
Professions juridiques et judiciaires
Famille - Patrimoine
La sanction de l’indignité successorale ne peut être appliquée à un successible pénalement irresponsable
Mariage
Mariage
Famille
Indivision
Successions
Loi applicable au régime matrimonial d'époux mariés sans contrat avant le 1 er septembre 1992
Actes courants - Immobilier
Monuments historiques
Cautionnement
Cautionnement
Environnement
Urbanisme
Environnement
Environnement
Environnement
Indices
La qualité de professionnel de l'immobilier peut résulter d'activités régulières même accessoires
Derniers indices
Derniers indices
Image