Aller au contenu principal
Navigation principale
Actualités
Actualités Professionelles
Actualités Juridiques
Podcast Defrénois
Vie Pro
Évènements
Indices
Publications
Defrénois
Flash
Ouvrages Defrénois
Guides Pratiques
Guide de la taxe numérique
Guide de la taxe
Guide à l'usage du notaire créateur
Guide Defrénois de la rédaction des actes
Formations
Annonces & formalités
Emplois & Offices
Consulter les annonces
Publier une annonce
Tarifs
Votre annonce clé en main
Connexion
Nos offres
Rechercher
Fil d'Ariane
Accueil
Defrénois
Defrénois 42 du 20 octobre 2022
Partager
Defrénois n° 42 du 20 octobre 2022
← Numéro précédent
Numéro suivant →
Voir tous les numéros
Éditorial
Les deux présidents et l’universitaire
Par Michel Grimaldi, Bernard Vareille
Actualités
L'ingénierie notariale du 118 e congrès : des innovations, de l'audace et des retrouvailles !
Par Liliane Ricco
Réforme de la formation initiale des notaires
Information des acquéreurs et locataires sur les risques et la pollution
Vente d’une parcelle dans le périmètre d’une ancienne installation classée soumise à autorisation
Pacte d'actionnaires : attention à la détermination du prix de cession des actions
Notaires
Refonte de la codification civile de l’adoption
Doctrine
Donation-partage dans les familles recomposées : cas pratique
Par Sébastien Collet, Marjorie Grand, Marion Girard-Cabouat
Crise sanitaire et exigibilité des loyers commerciaux
Par Laurent Ruet
Chroniques
Copropriété et ensembles immobiliers complexes
Par Marie-Anne Le Floch, Louis-Antoine Poletti, Julien Laurent
Vie pro
MEMBRES DES CHAMBRES DE DISCIPLINE ET DE LA COUR NATIONALE DE DISCIPLINE DES NOTAIRES
COURS D’APPEL DE COLMAR/METZ 57 - 67 - 68
COUR D’APPEL DE BESANÇON 25 - 39 - 70 - 90
COUR D’APPEL DE PARIS II 77 - 89 - 91
COUR D’APPEL DE PARIS 75 - 93 - 94
COUR D’APPEL D’ORLÉANS 37 - 41 - 45
COUR D’APPEL DE RENNES 22 - 29 - 35 - 44 - 56
COUR D’APPEL D’AMIENS 02 - 60 - 80
COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE 04 - 06 - 13 - 83
COUR D’APPEL DE MONTPELLIER 11 - 12 - 34 - 66
COUR D’APPEL DE LYON 01 - 42 - 69
COUR D’APPEL DE GRENOBLE 05 - 26 - 38
COUR D’APPEL D’AGEN 32 - 46 - 47
COUR D’APPEL DE TOULOUSE 09 - 31 - 81 - 82
Indices
Derniers indices
Par Rédaction Lextenso
Image