Aller au contenu principal
Navigation principale
Actualités
Actualités Professionelles
Actualités Juridiques
Podcast Defrénois
Vie Pro
Évènements
Indices
Publications
Defrénois
Flash
Ouvrages Defrénois
Guides Pratiques
Guide de la taxe numérique
Guide de la taxe
Guide à l'usage du notaire créateur
Guide Defrénois de la rédaction des actes
Formations
Annonces & formalités
Emplois & Offices
Consulter les annonces
Publier une annonce
Tarifs
Votre annonce clé en main
Connexion
Nos offres
Rechercher
Fil d'Ariane
Accueil
Defrénois
Defrénois 1 du 15 janvier 2013
Partager
Defrénois n° 1 du 15 janvier 2013
← Numéro précédent
Numéro suivant →
Voir tous les numéros
éditorial
L'impôt sous surveillance...
Par Rédaction Lextenso, Bertrand Gelot
actes courants - immobilier
Résidences-services en associations syndicales libres de propriétaires
Par Christian Atias
Droit des biens et de la copropriété
Par Laetitia Tranchant
famille - patrimoine
En fait de meubles, possession vaut titre pour les concubins
Par Véronique Barabé-Bouchard
Décès du particulier employeur et sort du contrat de travail de l’employé de maison
Par Guy-Patrice Quétant
profession
La qualité de clerc de notaire et les procurations
Par Yannick Dagorne-Labbe
tableau de bord
Situation du parc locatif privé en 2012
Le nouveau dispositif Duflot
à l’étude
Programme du Gouvernement : l'ambition d'un « nouveau modèle français »
Consultation publique sur le droit des entreprises en difficulté
Comment protéger les multipropriétaires de résidences à temps partagé ?
Image