Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Actualités
    • Actualités Professionelles
    • Actualités Juridiques
    • Podcast Defrénois
    • Vie Pro
    • Évènements
    • Indices
  • Publications
    • Defrénois
    • Flash
    • Ouvrages Defrénois
  • Guides Pratiques
    • Guide de la taxe numérique
    • Guide de la taxe
    • Guide à l'usage du notaire créateur
    • Guide Defrénois de la rédaction des actes
  • Formations
  • Annonces & formalités
  • Emplois & Offices
    • Consulter les annonces
    • Publier une annonce
    • Tarifs
    • Votre annonce clé en main
    • Connexion
  • Nos offres
Rechercher

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Flash defrénois
  3. Flash defrénois 10 du 12 mars 2012

Partager

  • Facebook
  • Linkedin
  • Twitter
  • Email
  • Imprimer

Flash defrénois n° 10 du 12 mars 2012

← Numéro précédentNuméro suivant →
Voir tous les numéros

  • Rural

    • Agriculture
    • Précisions sur les dispositions nouvelles du Code forestier
    • Validité de l'exercice du droit de préemption notifié par le preneur au notaire
    • Baux ruraux
    • Baux ruraux
    • Renouvellement du droit de préemption de la Safer de la Guadeloupe

  • Fiscal

    • Modalités d'application de la taxe sur les cessions de terrains devenus constructibles
    • Nouveau régime des droits de mutation sur les cessions de droits sociaux
    • La déclaration ou la reconnaissance judiciaire suffit pour la taxation d'un don manuel
    • Impôts directs locaux
    • Taxe sur la valeur ajoutée
    • Impôt sur le revenu
    • Investissement locatif
    • Investissement locatif
    • Impôts directs locaux
    • Impôts directs locaux
    • Imposition des bénéfices
    • Impôt sur le revenu
    • Conditions de validité de la déclaration de succession

  • Actes courants - Immobilier

    • Servitudes
    • Servitudes
    • Baux d'habitation
    • Baux d'habitation
    • Logement
    • Urbanisme
    • Urbanisme - Construction
    • Indices
    • Construction
    • Corrections apportées au régime des autorisations d'urbanisme

  • Entreprise

    • Contrats commerciaux
    • Une clause de non-concurrence ne peut faire échec à la demande de déspécialisation
    • Procédures collectives
    • Procédures collectives
    • Baux commerciaux

  • Derniers indices

    • Derniers indices

  • À la une

    • Précisions fiscales sur les donations-partages transgénérationnelles avec réincorporation

  • Profession

    • Le notaire n'est pas tenu de contrôler la véracité des informations d'ordre factuel
    • Clercs et employés de notaires
    • Travail
    • Ventes publiques
Image
Defrénois

Nos Informations

  • A propos de Defrénois
  • Contact

Nos réseaux sociaux

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn

Copyright © 2024 - Defrénois, un savoir-faire de Lextenso

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente