Aller au contenu principal
Navigation principale
Actualités
Actualités Professionelles
Actualités Juridiques
Podcast Defrénois
Vie Pro
Évènements
Indices
Publications
Defrénois
Flash
Ouvrages Defrénois
Guides Pratiques
Guide de la taxe numérique
Guide de la taxe
Guide à l'usage du notaire créateur
Guide Defrénois de la rédaction des actes
Formations
Annonces & formalités
Emplois & Offices
Consulter les annonces
Publier une annonce
Tarifs
Votre annonce clé en main
Connexion
Nos offres
Rechercher
Fil d'Ariane
Accueil
Flash defrénois
Flash defrénois 20 du 20 mai 2013
Partager
Flash defrénois n° 20 du 20 mai 2013
← Numéro précédent
Numéro suivant →
Voir tous les numéros
Actes courants - Immobilier
Règlementation financière
Prêt immobilier
Rappel du régime de la publicité des servitudes
Construction
Urbanisme
Copropriété
Environnement
Environnement
Construction
Indices
Détermination du prix de rétrocession d'un bien dont l'état s'est dégradé
Fiscal
Impôt sur le revenu
Cumul éventuel des taxes sur les cessions de terrains devenus constructibles
Prise en compte d'éléments postérieurs au décès pour déterminer la valeur vénale d'un bien
À la une
Le nouveau champ d'application de la taxe sur les logements vacants
Entreprise
Procédures collectives
Baux commerciaux
Opposabilité de la déclaration d'insaisissabilité à la procédure collective
Appréciation de la révélation d'un alignement lors d'une cession d'officine
Profession
Délais de dépôt des candidatures aux offices créés
Rural
Exclusion d'un prêt à usage accompagné de DPU concédés par le propriétaire
Baux ruraux
Droits à paiement unique : modalités de transfert et programmes d'attribution pour 2013
Derniers indices
Derniers indices
Par Rédaction Lextenso
Image