Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Actualités
    • Actualités Professionelles
    • Actualités Juridiques
    • Podcast Defrénois
    • Vie Pro
    • Évènements
    • Indices
  • Publications
    • Defrénois
    • Flash
    • Ouvrages Defrénois
  • Guides Pratiques
    • Guide de la taxe numérique
    • Guide de la taxe
    • Guide à l'usage du notaire créateur
    • Guide Defrénois de la rédaction des actes
  • Formations
  • Annonces & formalités
  • Emplois & Offices
    • Consulter les annonces
    • Publier une annonce
    • Tarifs
    • Votre annonce clé en main
    • Connexion
  • Nos offres
Rechercher

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Flash defrénois
  3. Flash defrénois 16 du 22 avril 2013

Partager

  • Facebook
  • Linkedin
  • Twitter
  • Email
  • Imprimer

Flash defrénois n° 16 du 22 avril 2013

← Numéro précédentNuméro suivant →
Voir tous les numéros

  • Fiscal

    • Impôt sur les sociétés
    • Traitements et salaires
    • Les droits relatifs à une convention de successeur peuvent être dus sur une cession de matériel

  • Actes courants - Immobilier

    • Construction
    • Biens sectionnaux : la réquisition hypothécaire doit se faire du chef de la section
    • Substitution d'un PLU au POS et date de référence pour les biens soumis à DPU
    • Modification du ressort des services de la publicité foncière de la Haute-Vienne
    • Construction
    • Vente
    • Indices
    • Indices
    • Modifications réglementaires de certaines dispositions du Code de l'urbanisme

  • Entreprise

    • Indices
    • Indices
    • Le paiement de la taxe foncière ne peut être mis à la charge du preneur que par une clause expresse

  • Derniers indices

    • Derniers indices Par Rédaction Lextenso

  • À la une

    • Formalités au RCS : derniers avis du comité de coordination
Image
Defrénois

Nos Informations

  • A propos de Defrénois
  • Contact

Nos réseaux sociaux

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn

Copyright © 2024 - Defrénois, un savoir-faire de Lextenso

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente