Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Actualités
    • Actualités Professionelles
    • Actualités Juridiques
    • Podcast Defrénois
    • Vie Pro
    • Évènements
    • Indices
  • Publications
    • Defrénois
    • Flash
    • Ouvrages Defrénois
  • Guides Pratiques
    • Guide de la taxe numérique
    • Guide de la taxe
    • Guide à l'usage du notaire créateur
    • Guide Defrénois de la rédaction des actes
  • Formations
  • Annonces & formalités
  • Emplois & Offices
    • Consulter les annonces
    • Publier une annonce
    • Tarifs
    • Votre annonce clé en main
    • Connexion
  • Nos offres
Rechercher

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Flash defrénois
  3. Flash defrénois 15 du 15 avril 2013

Partager

  • Facebook
  • Linkedin
  • Twitter
  • Email
  • Imprimer

Flash defrénois n° 15 du 15 avril 2013

← Numéro précédentNuméro suivant →
Voir tous les numéros

  • Fiscal

    • IS-BIC
    • Régime des livraisons à soi-même de terrains acquis par les bailleurs sociaux avant 2010
    • Précisions sur la reconnaissance des dons manuels et leur distinction avec les présents d'usage
    • Impôts directs locaux

  • Actes courants - Immobilier

    • Modalités de réalisation du nouvel audit énergétique
    • Servitudes
    • Propriété
    • Monuments historiques
    • Indices
    • Logement
    • Le syndic peut exiger de l'acquéreur le remboursement de la totalité du fonds de roulement et des avances
    • La désignation d'un syndic provisoire ne peut être modifiée que par l'assemblée générale
    • Baux d'habitation

  • À la une

    • Particularités fiscales des investissements locatifs en résidence de tourisme

  • Profession

    • Conditions d'attribution du titre de notaire honoraire

  • Rural

    • Renouvellement du droit de préemption de la SAFER Provence-Alpes-Côte d'Azur
    • Inéligibilité des SAS agricoles à certaines aides publiques

  • Derniers indices

    • Derniers indices Par Rédaction Lextenso
Image
Defrénois

Nos Informations

  • A propos de Defrénois
  • Contact

Nos réseaux sociaux

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn

Copyright © 2024 - Defrénois, un savoir-faire de Lextenso

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente