Aller au contenu principal
Navigation principale
Actualités
Actualités Professionelles
Actualités Juridiques
Podcast Defrénois
Vie Pro
Évènements
Indices
Publications
Defrénois
Flash
Ouvrages Defrénois
Guides Pratiques
Guide de la taxe numérique
Guide de la taxe
Guide à l'usage du notaire créateur
Guide Defrénois de la rédaction des actes
Formations
Annonces & formalités
Emplois & Offices
Consulter les annonces
Publier une annonce
Tarifs
Votre annonce clé en main
Connexion
Nos offres
Rechercher
Fil d'Ariane
Accueil
Flash defrénois
Flash defrénois 14 du 16 avril 2025
Partager
Flash defrénois n° 14 du 16 avril 2025
← Numéro précédent
Voir tous les numéros
À la une
Déclaration de succession : répartition du passif successoral entre usufruitier et nu-propriétaire
Actes courants - Immobilier
Détermination du prix de revente par une commune d’un terrain abandonné
Urbanisme
Construction
Urbanisme
Cautionnement
Prêt
Vente
Prêt
Entreprise
Clause de non-recours contre le bailleur et obligation de délivrance
Le droit d'option du bailleur est dispensé de condition de forme et de mention du délai de prescription
SA
Famille - Patrimoine
Incidence de la nature des titres sociaux cédés par un seul des époux sur la caractérisation d’un recel de communauté
État civil
État civil
État civil
État civil
Fiscal
Fait générateur de l’impôt en cas de don manuel révélé après une donation qui ne l'a pas rappelé
Interprétation de la convention franco-luxembourgeoise en matière d’impôt sur la fortune
ISF
Procédure fiscale
Procédure fiscale
Procédure fiscale
Impôts locaux
Contrôle et contentieux
Rural
Conséquence du défaut d'agrément de l'héritier en qualité d'associé d'un GAEC
Profession
Fondement des sanctions disciplinaires engagées avant le 1 er juillet 2022 et prononcées postérieurement
IA - Consultation juridique
Derniers indices
Derniers indices
Par Rédaction Lextenso
Image