Aller au contenu principal
Navigation principale
Actualités
Actualités Professionelles
Actualités Juridiques
Podcast Defrénois
Vie Pro
Évènements
Indices
Publications
Defrénois
Flash
Ouvrages Defrénois
Guides Pratiques
Guide de la taxe numérique
Guide de la taxe
Guide à l'usage du notaire créateur
Guide Defrénois de la rédaction des actes
Formations
Annonces & formalités
Emplois & Offices
Consulter les annonces
Publier une annonce
Tarifs
Votre annonce clé en main
Connexion
Nos offres
Rechercher
Fil d'Ariane
Accueil
Flash defrénois
Flash defrénois 45 du 12 novembre 2013
Partager
Flash defrénois n° 45 du 12 novembre 2013
← Numéro précédent
Numéro suivant →
Voir tous les numéros
Derniers indices
Derniers indices
Par Rédaction Lextenso
Famille - Patrimoine
Divorce
Renonciation à attribution préférentielle et efficacité des actes subordonnés au résultat du partage
Surendettement
Mariage
Divorce
Actes courants - Immobilier
Publication de la loi visant à faciliter la reconstitution des titres de propriété outre-mer
Indices
Cessions de terrains avec décote : modalités d'application pour les établissements publics concernés
Une propriété contenant une sépulture est cessible amiablement ou judiciairement
Construction
Environnement
Environnement
Urbanisme
Construction
Copropriété
Fiscal
Taux applicables aux plus-values immobilières réalisées par les non-résidents
Contrôle et contentieux
Le rachat de la créance des ayants droit du défunt ne peut être qualifié de cession de parts sociales
Calcul du prix de revient d'un office notarial reçu par donation-partage
Impôts directs locaux
Impôts
Enregistrement
Imposition des bénéfices - IS
Impôt sur les sociétés
Profession
Le notaire doit vérifier les déclarations du vendeur spécialement lorsqu'il existe une publicité légale accessible
Mandats électifs
Titre exécutoire notarié, action en liquidation de créance et interruption de prescription
Tribunaux
Banque
Travail
À la une
Paralysie du fonctionnement d'une société professionnelle et dissolution anticipée
Image