Aller au contenu principal
Navigation principale
Actualités
Actualités Professionelles
Actualités Juridiques
Podcast Defrénois
Vie Pro
Évènements
Indices
Publications
Defrénois
Flash
Ouvrages Defrénois
Guides Pratiques
Guide de la taxe numérique
Guide de la taxe
Guide à l'usage du notaire créateur
Guide Defrénois de la rédaction des actes
Formations
Annonces & formalités
Emplois & Offices
Consulter les annonces
Publier une annonce
Tarifs
Votre annonce clé en main
Connexion
Nos offres
Rechercher
Fil d'Ariane
Accueil
Defrénois
Defrénois 10 du 30 mai 2013
Partager
Defrénois n° 10 du 30 mai 2013
← Numéro précédent
Numéro suivant →
Voir tous les numéros
éditorial
Enfer ou ciel, qu'importe ?
Par Dominique Savouré
actes courants - immobilier
Droit notarial de la construction
Par Hugues Périnet-Marquet
famille - patrimoine
Le testament-partage transgénérationnel
Par Bernard Vareille
Liquidation civile et fiscale d’une succession dans le cadre d’une famille recomposée
Par Raymond Le Guidec
Solution
Par Raymond Le Guidec
rural
Le régime des transferts des droits à paiement unique à l’occasion de la campagne 2013
Par François Delorme
tableau de bord
La capacité d'accession des ménages à la propriété face à la crise immobilière
Coût du crédit immobilier en avril 2013
à l’étude
Accélération des projets de construction : l'Assemblée adopte le texte en 1 re lecture
Report annoncé pour la mise aux normes des ascenseurs
Vers une réforme de la taxe d'aménagement en cas de réaffectation de bâtiments agricoles ?
Un nouveau zonage à l'étude pour l'octroi d'aides à l'investissement locatif
Moderniser la politique immobilière de l'État
Précisions sur la prochaine réforme du Code minier
Plus-values sur les cessions de terrains à bâtir : vers une suppression de l'abattement ?
Faut-il interdire la récupération de la taxe foncière sur le preneur ?
Rendre éligible au prêt social de location-accession les logements remis à neuf
Lutte contre la fraude fiscale : des sanctions bientôt alourdies
vie professionnelle
Le conseil régional des notaires de la cour d’appel d’Orléans organise le premier « congrès des officiers ministériels »
Par Rédaction Lextenso
Image